Un accident de moto peut survenir à tout moment. Découvrez les conséquences d'un sinistre responsable et le malus qui en découle pour votre assurance.
Un accident de moto peut se produire à tout moment chez le motard et si ce sinistre est responsable, il sera alors contraint de recevoir un malus de la part de son assurance. En effet, un système de bonus/malus a été mis en place pour prévenir les motards du danger de la route. Mais aussi de les récompenser pour leur bonne conduite et de les pénaliser en cas de mauvaise conduite. Mais que pourrait engendrer un malus sur votre assurance moto ? Découvrons en détail ce qu’implique ce système.
Le fonctionnement du système bonus/malus
Le Code des assurances a instauré le système du bonus/malus pour tous les conducteurs de véhicules motorisés. Ce système vise à récompenser ou à pénaliser les bons et mauvais conducteurs tout en permettant de moduler en fonction le montant de la prime d’assurance.
Voici deux cas qui vous feront profiter d’une prime moins chère ou plus chère :
- 1er cas : Vous n’avez commis aucun sinistre responsable pendant un an. Dans ce cas, votre prime d’assurance sera moindre pour l’année suivante.
- 2ème cas : Vous avez commis un accident responsable durant l’année. Dans ce cas, votre prime d’assurance sera haussée.
Cependant, si vous avez fait un accident qui ne vous est pas imputable, alors votre coefficient bonus/malus ne sera pas impacté.
Il faut savoir que chaque année, le tarif de votre assurance sera révisé selon votre historique. Et même si vous décidez de changer d’assureur, vous garderez toutefois votre historique via le relevé d’information.
Les motos non concernées par le système bonus/malus
Le système bonus/malus considère les véhicules terrestres à moteur à l’exception des suivants :
- Les 2 ou 3 roues motorisées avec une puissance atteignant les 125 cm3, soit 11kW
- Les véhicules d’intérêt général comme le SAMU ou le pompier
- Les véhicules de collection ayant plus de 30 ans d’âge
- Les véhicules et les matériels agricoles
- Les véhicules de travaux publics et forestiers
Les sinistres faisant appliquer le système bonus/malus
Le calcul du coefficient bonus/malus s’applique lors de la responsabilité au niveau de tout sinistre sur route :
- Accident en état d’ébriété
- Accident seul
- Collision avec un tiers et sortie de route
- Collision avec un animal
Cependant, il existe des exceptions qui ne prennent pas en compte le calcul du coefficient :
- Les accidents de stationnement sans tiers identifié
- Les vols
- Les incendies
- Les bris de glace
Bien qu’il existe ces exceptions, il faut savoir tout de même que certaines assurances les prendront en compte. En effet, les différents sinistres ayant causé des dommages matériels ou corporels à autrui et ayant été suscité volontairement par l’assuré impacteront le système bonus/malus. Certains sinistres peuvent vous amener à être suspendu de permis, cela a également des conséquences sur votre assurance.
Le calcul du bonus/malus de votre assurance
Chez le motard le coefficient varie entre 0,5 à 3,5 ; 0,5 étant le bonus maximum et 3,5 le malus maximum. L’assurance attribue ainsi un coefficient de démarrage de 1. A partir de là, ce coefficient pourra être majoré ou minoré en fonction des situations :
- Sinistre responsable : une majoration de 25% soit un coefficient de 1,25
- Sinistre partiellement responsable : une majoration de 12,5% soit donc un coefficient de 1,125
- Sans sinistre : une minoration de 5% soit un coefficient de 0,95
Pour illustrer la situation, voici un exemple de calcul de coefficient sur 5 années :
- 1ère année : coefficient 1 x 0,95 = coefficient 0,95
- 2ème année : coefficient 0,95 x 0,95 = coefficient 0,90
- 3ème année : coefficient 0,90 x 0,95 = coefficient 0,85
- 4ème année : coefficient 0,85 x 0,95 = coefficient 0,80
- 5ème année : coefficient 0,80 x 0,95 = coefficient 0,76
Pour établir la valeur de la prime, il suffira ensuite pour l’assureur de multiplier les coefficients de chaque année.
Enfin, dans le cadre d’une conduite à des fins professionnelles, la majoration du coefficient en cas d’accident responsable ne sera que de 20% et 10% pour un sinistre à responsabilité partielle.
Pour connaître votre coefficient bonus/malus, vous pouvez le trouver au niveau des notifications d’échéance qui sont notifiées par votre assureur chaque année. A travers ce document, vous pourrez alors vous informer sur le montant de votre prime, les différents détails de votre contrat d’assurance moto et votre coefficient bonus/malus.
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L’assurance moto pour un motard malussé
Il est tout à fait possible que votre assureur résilie votre contrat d’assurance moto pour les raisons suivantes :
- Une accumulation exagérée de sinistres responsables (ou partiel), pour en savoir plus sur les conséquences d'un accident responsable sur votre contrat n'hésitez pas à lire cet article : les conséquences sur votre assurance
- Un non-paiement de la prime annuelle
- Une conduite en état d’ébriété
- Une fausse déclaration prononcée
Généralement les contrats d’assurance moto classiques seront assez stricts en ce qui concerne votre coefficient bonus/malus. Plus vous êtes malussé, plus vous présenterez à leurs yeux un risque potentiel. Si vous recherchez ainsi un nouvel assureur, il sera difficile de trouver un contrat car les compagnies d’assurance pourront vous refuser.
Il existe toutefois des assureurs spécialisés qui prennent en compte les motards malussés. Il est donc conseillé de moyenner quelques recherches en ligne et de comparer les meilleures offres. Vous pouvez également recourir à un courtier en assurance moto pour vous dénicher un contrat adéquat à votre situation.
Dans le cas où vous avez du mal à trouver une assurance appropriée par rapport à votre situation, vous pouvez aussi recourir au bureau central de tarification ou BCT. C’est un service qui pourra vous obtenir un contrat, mais sachez que la prime d’assurance que vous aurez à payer sera un peu plus élevé que celle de la moyenne.
Les répercussions du malus sur l’assurance d’un jeune conducteur
Chez le jeune conducteur de moto, le fonctionnement de l’évolution du système de coefficient bonus/malus est semblable à tous les conducteurs.
Cependant, il est tout à fait possible que le jeune conducteur supporte une surprime dégressive pour une durée de 3 ans. Cela se répartie selon les pourcentages suivants :
- 1ère année : 100%
- 2ème année : 50%
- 3ème année : 25%
Ce n’est qu’à partir de la 4ème année qu’il ne supportera plus aucune surprime. Dans le cas où durant les 3 premières années le jeune conducteur a commis un accident responsable, alors il devra supporter une surprime beaucoup plus importante.
Le transfert du malus pour chaque nouveau contrat
Comme il a été dit plus tôt, vous conserverez votre coefficient bonus/malus vi votre relevé d’information, et ce à la fin de votre contrat. Ce dernier sera alors transféré sur votre nouveau contrat de manière automatique, que vous décidiez de :
- Changer de véhicule
- Changer d’assureur
- Acheter un véhicule supplémentaire
Le prix de l’assurance moto avec malus
Il faut savoir que le montant de votre prime d’assurance dépend des éléments suivants :
- Votre profil
- Les caractéristiques de votre deux-roues
- Vos habitudes de conduite
- Votre lieu de résidence
Mais cela dépendra fortement également de votre coefficient bonus/malus. Dans le cas d’un malus, vous obtiendrez une majoration de votre prime.
L’impact d’un malus auto sur votre assurance moto
Il se peut que vous possédiez deux véhicules, une voiture et une moto. Vous n’avez pas encore assuré votre moto, mais par contre votre assurance voiture vous a octroyé un malus après un sinistre responsable.
Si vous décidez ainsi d’assurer votre moto, compte tenu de votre malus auto, il faut savoir que votre historique d’assurance vous suivra de partout. Cela signifie que vous votre malus auto impactera également votre assurance moto car vous êtes le conducteur principal de vos deux véhicules. Dans ce cas, vous verrez augmenter votre prime d’assurance auto et moto en même temps.
Les moyens d’échapper à un malus après un sinistre
Dans le cas d’un sinistre responsable, vous ne pourrez pas échapper à une surprime d’assurance. Et même si vous souhaitez changer d’assurance, votre relevé d’information vous accompagnera et vous bénéficierez d’une prime toujours aussi élevée.
Cependant, il existe certains cas où il est possible d’échapper à un malus :
- Un accident n’engageant pas votre responsabilité.
- Une non-déclaration d’un sinistre auprès de l’assureur. De ce fait, vous devrez régler votre sinistre à l’amiable avec le tiers.
- Un profil de motard favorisé, avec un bonus de 50% conservé pendant les 3 dernières années.
Dans le cas où vous disposez d’un malus et que vous souhaitiez savoir comment vous en débarrasser, il faudra alors attendre 2 ans après l’attribution du malus et sans accident responsable durant ce laps de temps. De ce fait, vous pourrez revenir à votre coefficient initial (1).
Ce que le malus implique pour le motard
En ce qui concerne le motard, avoir un malus pourrez engendrer de lourdes conséquences :
- Sur le plan financier : le motard aura à supporter des primes importantes pour pouvoir continuer à assurer sa moto.
- Un profil conducteur dégradé : Aux yeux de l’assurance, vous êtes un conducteur à risque, ce qui pourrait également faire reculer d’autres compagnies dans le cas d’une nouvelle assurance. En effet, votre profil n’intéressera pas les compagnies car elles n’aimeraient pas prendre le risque de payer d’énormes sommes pour vous assurer.
Faire remonter son malus moto
Si vous souhaitez faire remonter votre malus moto, il n’y aura pas beaucoup de solutions possibles, mises à part le fait d’attendre et d’avoir une conduite responsable.
Le malus à un fort impact sur votre assurance moto, ce qui implique une grande vigilance de votre part. Il est important de bien comprendre le fonctionnement de votre assurance et de prendre les bonnes précautions pour que vous puissiez retrouver un profil conducteur favorable.
Les différents avantages d’une assurance moto pour malussés
Bien que votre contrat ait été résilié par votre assureur et que vous disposiez d’un malus important, cela ne signifie pas que vous serez désengagé de toutes responsabilités. Il est obligatoire de souscrire une assurance moto pour pouvoir circuler, mais aussi pour vous couvrir en cas d’accident. Cela incombe donc à votre propre sécurité.
Le fait de souscrire une assurance moto malus vous fera bénéficier des avantages suivants :
- Vous avez la possibilité de choisir le tarif de votre cotisation d’assurance moto
- Une assistance est disponible pour vous accompagner dans le choix de la formule d’assurance adaptée à vos besoins
- Les tarifs proposés sont adaptés à votre profil et vos capacités financières
- Des garanties sur mesure intéressantes sans avoir à payer une énorme somme
La souscription à une assurance moto malus
Si vous souhaitez ainsi souscrire à une assurance moto malus, vous pouvez directement vous rendre sur le site de l’assurance spécialisée et remplir toutes les conditions pour la souscription en quelques clics. Bien entendu, vous pouvez toujours demander pour un devis gratuit en ligne afin de mieux voir si l’offre pourrait vous correspondre ou pas financièrement parlant. Ensuite n’hésitez pas à lire les conditions générales de l’assureur. Certains assureurs voudront par exemple mieux s’informer sur les points suivants :
- le nombre de sinistres autorisé par année
- le montant maximum des dommages couverts
Généralement, vous aurez à remplir certains documents, à savoir :
- Votre copie du permis de conduire qu’il soit provisoire ou définitif (en recto/verso)
- Votre copie de la carte grise qu’elle soit provisoire ou définitive
- La copie de votre facture d’achat (si nécessaire)
- Votre règlement (paiement selon les modalités de votre assureur)
- Votre relevé d’informations datant de moins de 2 mois (en général)
Il se peut également que votre assurance moto malus vous demande certains justificatifs en matière de moyen de protection. Cela peut inclure :
- Un justificatif antivol certifié et homologué SRA
- Une attestation de gravage agrée SRA
Les bons réflexes à adopter pour éviter un malus moto
En sachant l’ampleur de l’impact du malus moto sur votre assurance, vous devez pouvoir adopter les bons réflexes pour éviter de compromettre votre système bonus/malus. Pour cela, voici quelques conseils précieux à tenir compte :
- Essayez de moins rouler avec votre moto, de ce fait, vous diminuerez le risque d’accident et le risque d’attraper un malus en cas de sinistre responsable.
- Dans le cas où il est nécessaire de prendre la moto, roulez avec prudence en restant attentif au code de la route et en évitant les infractions.
- Respectez les limitations de vitesse exigées
- Choisissez une bonne assurance moto proposant des tarifs avantageux
- Trouvez toujours le moyen de régler les problèmes à l’amiable si jamais un sinistre se produisait, avant de déclarer votre accident à votre assureur (dans le cas d’un sinistre responsable)
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